Nos engagements
Propriété
Le site est la propriété exclusive de l’association Les Papillons Blancs de la Colline, et fait l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.).
Toute reproduction, représentation ou adaptation totale ou partielle du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’association Les Papillons Blancs de la Colline est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de l’association Les Papillons Blancs de la Colline réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Les bases de données accessibles à partir du site (candidatures aux offres emploi, abonnés newsletter etc.) sont protégées par les articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le webmaster qui y a accès s’interdit toute extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ces bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit. L’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de ces bases sont également interdites lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale de la base de données. Le webmaster disposant d’un accès aux bases de données s’interdit également toute réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme.
Accès au site
Le secret des correspondances n’étant pas garanti sur le réseau Internet, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
L’association Les Papillons Blancs de la Colline ne saurait être tenue pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l’accès, de l’utilisation ou de téléchargement de contenu via le site, notamment, un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout autre matériel.
L’association Les Papillons Blancs de la Colline s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l’association Les Papillons Blancs de la Colline ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis des internautes que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’association Les Papillons Blancs de la Colline ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, l’association Les Papillons Blancs de la Colline peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. Ainsi, vous reconnaissez et acceptez que l’association Les Papillons Blancs de la Colline n’est pas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler.
Contenu du site
Les informations, documents figurant sur le site et/ou accessibles via le site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Les Papillons Blancs de la Colline se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Les informations et documents disponibles sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’internaute en prend connaissance.
L’utilisation des informations et documents disponibles sur le site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’internaute, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité des Papillons Blancs de la Colline puisse être recherchée.
Les Papillons Blancs de la Colline ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et documents disponibles sur le site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse des Papillons Blancs de la Colline. Il est néanmoins demandé d’en informer préalablement les Papillons Blancs de la Colline, qui peut à tout moment demander la suppression du lien.